Conditions d’utilisation
CONDITIONS D'UTILISATION
1. Présentation
La boutique en ligne Minuit Doux (ci-après « le Site ») est éditée par Téo Serpebois, entrepreneur individuel.
Adresse : 25 Rue Amédée de Béhague, 45570 Dampierre-en-Burly, France
E-mail : minuitdouxstore@gmail.com
Téléphone : 06 12 48 62 96
SIRET : 935 178 475 00015
Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 935 178 475
Le Site propose à la vente des plaids, coussins, oreillers et articles de confort pour la maison.
2. Acceptation des conditions
En naviguant sur le Site et en passant commande, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le Site.
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de votre commande.
3. Utilisation du Site
Vous devez être âgé d'au moins 18 ans, ou être mineur disposant de l'autorisation d'un représentant légal, pour passer commande sur le Site.
Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site à des fins illégales, à ne pas tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes, à ne pas introduire de virus ou de code malveillant, et à ne pas copier ou reproduire le contenu du Site sans notre accord écrit.
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès au Site ou d'annuler une commande en cas de manquement à ces règles.
4. Produits et disponibilité
Nos produits sont présentés avec le plus grand soin. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possible, mais de légères différences de teinte ou de dimension peuvent exister, notamment en raison du rendu des écrans et des tolérances de fabrication.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après votre commande, vous en êtes informé par e-mail et intégralement remboursé.
5. Prix, commandes et paiement
Les prix, la commande, le paiement, la livraison, les retours et les garanties sont régis par nos Conditions générales de vente, notre Politique d'expédition et notre Politique de retour et de remboursement.
6. Responsabilité
Nos produits sont des articles de confort destinés à un usage domestique. Ils doivent être utilisés et entretenus conformément aux consignes figurant sur la fiche produit et sur l'étiquette.
Nous ne sommes pas responsables des interruptions temporaires du Site, ni des cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil. Pour vos commandes, nous restons responsables de la livraison jusqu'à la remise du colis, y compris en cas de retard du transporteur (articles L.216-4 et L.221-15 du Code de la consommation).
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logo, mise en page) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
8. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à minuitdouxstore@gmail.com.
9. Service client
Pour toute demande, écrivez-nous à minuitdouxstore@gmail.com : nous répondons sous 24 heures ouvrées.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, vous pouvez nous contacter directement pour rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.